Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPTAIN JAMES
S.A NOYAU DE VERNON

Numéro de dépôt :
1373873
Date de dépôt :
08/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/1996

Présentation de la marque CAPTAIN JAMES

Déposée le 8 octobre 1986 par S.A NOYAU DE VERNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPTAIN JAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A NOYAU DE VERNON, domicilié(e) BAILLY, 27600 ST-PIERRE LA GARENNE. - France.

La marque CAPTAIN JAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPTAIN JAMES est expirée depuis le 8 octobre 1996.

S.A NOYAU DE VERNON a également déposé les autres marques suivantes : PALMANIS , PERLANIS , MAC STONE , VERANIS , PUB 27


S.A NOYAU DE VERNON - BAILLY, 27600 ST-PIERRE LA GARENNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

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